Préambule
 Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de façon exclusive entre la société HAIRPRO-COIFFURE de MR Jacquier T. et toute personne visitant ou effectuant un achat sur le site www.materielcoiffure-pro.com
 Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de commande.
 Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande.

Article 1 : Commande
 Sur internet :  https://www.materielcoiffure-pro.com
 Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant d'effectuer une commande sur internet.
 Après avoir passé une commande, nous vous adressons un email de confirmation. Cet e-mail constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat entre vous et nous.
 Nous informons ensuite de l'envoi de votre ou vos produits.
 Vous avez néanmoins la possibilité de modifier votre commande jusqu'à la date d'envoi de celle-ci.

Article 2 : Prix et disponibilité
 Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française) TVA non applicable, art. 293B du CGI. Nous vous informons de la disponibilité des produits vendus sur le site sur la page d'information de chaque produit. Si en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par email. La boutique materielcoiffure-pro.com s’engage à expédier les commandes passées sur ce site dans un délai de 48 à 72 heures ouvrables après la mise en préparation de la marchandise. Certaines références ont un délai de livraison pouvant aller jusqu'à 10 jours après la mise en préparation.
 En cas d’impossibilité (rupture de stock ou autres), le client sera avisé du nouveau délai par email ou téléphone.
 Dans le cas, d'une commande à multiples produits, ne permettant pas forcément un envoi groupé, materielcoiffure-pro.com se réserve alors la possibilité, de fractionner les expéditions.

Article 3 : Livraison/expédition
 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous indiquez lors de la commande. Les délais indiqués sur la fiche produit correspondent au délai habituel de traitement d'expédition auquel s'ajoute ensuite le délai d'acheminement. Nous avons choisi pour vous livrer le service COLISSIMO de LA POSTE ainsi que des transporteurs privés , pour le soin apporter aux colis pendant le transport et à le sérieux de cet organisme.

materielcoiffure-pro.com  supporte une partie des frais d'envoi, afin de proposer les prix les plus compétitifs. A titre indicatif les frais d'envoi pour un colis en colissimo en France métropolitaine se situent entre 7,90€ et 15€ selon le poids (0.25kg à 5kg) au 1er septembre 2016 pour un colis seulement. Chaque colis est facturé 7,90 € prix fixe quelque soit la commande passée que ce soit pour une référence ou plusieurs dans la même commande. Les frais d'expédition vers les DOM TOM et à destination des pays européens s'élèvent à 14,90 €  jusqu'à 16,90€ et à destination des pays internationaux sont de 26,90€.

materielcoiffure-pro.com travaille en étroite collaboration avec les différentes marques présentes sur le site, et à ce titre materielcoiffure-pro.com a passé des accords pour que certains fabricants vous envoient les colis directement chez vous sans transiter par notre dépôt afin de gagner du temps dans les délais de livraison. Les livraisons sont alors traitées en autre par Chronopost, TNT et/ou Exapaq.

Les délais de livraison diffèrent en fonction des références commandées, du stock disponible et de l’éloignement et de l’accessibilité de l’adresse de livraison. La livraison s’effectuera dans un délai moyen de 2 jours à 15 jours (ouvrés) à compter de la validation de la commande, selon la marque choisie et au maximum sous 30 jours à compter de la réception de commande.A titre indicatif, les colis envoyés en recommandé arrivent souvent dans les 48 à 36 heures (après envoi), dans la mesure où la Poste ne rencontre pas de problème interne d'organisation ou de logistique. Ces délais peuvent parfois être réduits à 24 heures (après envoi) si vous habitez une grande ville ou dans la proche banlieue. Pour les clients qui habitent une zone éloignée (campagne, montagne etc) ces délais peuvent être plus longs.Nous vous précisons que nous ne pourrions être tenus responsables des conséquences dues à un retard d'acheminement. Dans le cas d'un paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables sont ceux au jour de réception du chèque.

Nous vous précisons que nous ne pourrions être tenus responsables des conséquences dues à un retard d'acheminement. Dans le cas d'un paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables sont ceux au jour de réception du chèque.

Litiges livraison :

- Retard colissimo : Dans le cas d’un retard concernant l’acheminement du colis par Colissimo, une enquête est ouverte.
 Une foi initiée, l’enquête Colissimo peut durer jusqu’à 21 jours (45 jours pour les exportations et DOM-TOM)
 Si pendant ce délai, le colis est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (majorité des cas).
 En revanche, si le colis reste introuvable à l’issue du délai de l’enquête, Colissimo le considère comme perdu. Dans ce cas, vous devez envoyer par courrier, une attestation sur l'honneur manuscrite en précisant que vous n'avez pas reçu votre colis accompagné de la photocopie de votre identité à cette adresse :

HAIRPRO-COIFFURE
 70 chemin du Bosquet
 84290 sainte Cécile les Vignes

Dès que La poste confirme sa responsabilité dans la perte de votre colis auprès de nos services, nous vous renvoyons un colis de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés deviennent indisponibles, nous vous rembourserons le montant des produits concernés.
Matérielcoiffure-pro s’engage à prendre en charge la gestion du litige pour le compte de son client.

- Service colissimo : Lors de la réception, si vous constatez que votre colis présente des traces de détérioration, nous vous conseillons de le refuser, il nous sera alors retourné directement. Merci d’en informer le service client à l’adresse suivante : info@materielcoiffure-pro.com en indiquant bien votre n° de commande et votre nom. En cas d’avarie non apparente constatée après déballage du carton, nous vous demandons de contacter notre service client par email : info@materielcoiffure-pro.com (solution recommandée) ou par téléphone +33 (0)9 64 36 05 37. Nous contacterons alors le prestataire.

- Service de livraison par un prestataire : Dans le cadre d’une livraison par notre transporteur spécialisé, nous vous conseillons de bien contrôler l’état de la marchandise en présence du chauffeur.
 IMPORTANT : La mention "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur légale et ne vous couvre aucunement en cas de dommage constaté après déballage de votre colis. Ainsi tout article dont les dommages n'auraient pas été explicitement et précisément notés sur le bordereau de livraison, ne pourra faire l'objet d'une reprise de la part materielcoiffure-pro.com.

Article 4 : Paiement
 Vous pouvez effectuer vos paiements par carte bancaire ou chèque ou virement bancaire.
 Le paiement par chèque est possible uniquement pour les chèques en euros sur une banque domiciliée en France et pour un montant inférieur à 300€. Dans le cas de paiement par chèque, il vous suffit d'imprimer le bon de commande, d'y joindre le chèque correspondant et de nous les adresser par poste. Le chèque est mis à l'encaissement dès réception. Le chèque devra être établi à l'ordre de HAIRPRO-COIFFURE et envoyé à l'adresse suivante :
 HAIRPRO-COIFFURE
 70 Chemin du Bosquet
 84290 Sainte Cécile Les Vignes

Article 5 : Sécurisation des informations et des paiements
 Les paiements sont effectués avec Paypal et la plate forme Scellius (la banque postale) qui sécurise les transactions et vous garantit la confidentialité de vos informations financières.

Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.

Article 6 : Rétractation
 Vous disposez d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours prévu par la loi (article L221-18 du code de la consommation ) pour nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif. Cependant la marchandise doit être retournée dans son emballage d'origine non détérioré. Dans le cas échéant, les frais de retour peuvent être à votre charge et nous procédons au remboursement de ou des articles dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception (article L-221-24 du code de la consommation). Vous pouvez exercer ce droit sur tous les articles achetés, restitués dans leurs emballages d’origine et non utilisés, sauf pour les appareils électriques et les articles lorsqu'ils ont été descellés.

L'adresse à laquelle vous devez effectuer votre retour est : HAIRPRO-COIFFURE  70 Chemin du Bosquet 84290 Sainte Cécile Les Vignes

Article 7 : Remboursement
 Le remboursement des produits (hors frais d'expédition) dans le cas visé à l'Article 8 est effectué dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception du produit. Il s'effectue par chèque bancaire libellé au nom du client  et envoyé à l'adresse de facturation ou par virement bancaire.

Article 8 : Réserve de propriété
 Les biens livrés demeurent notre propriété jusqu'à leur complet paiement.

Article 9 : Garanties et responsabilités                                                                                                                                                                                                                                           
 Garantie commerciale gratuite fabrication constructeur : certains fabricants ou fournisseurs accordent une garantie gratuite, notamment sur les produits dits techniques. La durée et la portée de la garantie varient en fonction des produits et des fabricants. L’existence et la durée de cette garantie est signalée sur les fiches descriptives des produits. Les conditions de cette garantie sont jointes au produit considéré. Tous les produits en vente sur le site internet bénéficient de la garantie légale de conformité (L211-1 et suivant du code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil), vous permettant de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes. Vous êtes informé que la société HAIRPRO-COIFFURE, dont le siège est 70, Chemin du Bosquet, 84290 Sainte Cécile les Vignes est le garant de la conformité des produits au contrat dans le cadre de ces deux garanties légales.

Dans le cadre de la Garantie légale de conformité :
 - Vous bénéficiez d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir,
 - Vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.211-9 du code de la consommation,
 - Vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien pendant les six mois suivants la délivrance du bien. 24 mois, sauf pour les biens d’occasion (6 mois).

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Par ailleurs, vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, vous pourrez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

Reproduction des articles L. 211-4, L. 211-5, L. 211-12 et L. 2011-16 du code de la consommation, ainsi que l'article 1641 et le premier alinéa de l'article 1648 du code civil, conformément à l'article L. 211-15 du code de la consommation :

- Article L211-4 du Code de la Consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

- Article L211-5 du Code de la Consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit :

 1) Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
 - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage  2) Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

- Article L211-12 du Code de la Consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

- Article L211-16 du Code de la Consommation : Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

- Article 1641 du Code Civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

- Article 1648 al 1er du Code Civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

En cas de panne pendant la période de la garantie constructeur, merci de bien vouloir nous contacter. .
 Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison. Notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez nos fournisseurs, ou en cas de retard de la société responsable du transport. En cas de réception d’un colis endommagé, vous devez exercer votre droit de réserve auprès du transporteur en apposant des réserves précises sur le bon de livraison ou le boitier électronique du transporteur.

Pour tout incident rencontré avec le prestataire de transport (colis endommagé, non reçu, perdu, contestation de livraison) un certificat de non détention devra être rempli pour le traitement de votre réclamation. En cas de non livraison, vous devez vous manifester auprès de notre société.En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre site, textes et illustrations, et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée. Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre nous et vous. En aucun cas nous n'encourrons de responsabilité pour pertes commerciales, de bénéfices, de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre nous et vous. La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de dol ou de faute lourde de notre part, en cas de dommages corporels ou de responsabilité du fait des produits défectueux.

 Notre service clientèle est à votre disposition en envoyant un email à : info@materielcoiffure-pro.com  ou en téléphonant au :  06 73 50 13 90 / 09 64 36 05 37

Article 10 : Propriété intellectuelle
 Tous les textes, commentaires, titres, noms, marques, ouvrages, illustrations et images, blogs sont protégés au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle et relèvent à ce titre des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur et de l'éditeur est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, la modification, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
 Une fois que l'oeuvre est diffusée, les copies ou reproductions sont strictement réservées à un usage privé, familial restreint. Toute diffusion par voie de presse ou tout autre voie de communication médiatique visant un public est proscrite et passible de poursuites pénales.

Article 11 : Droit applicable et médiation
 Les CGV et plus généralement les rapports contractuels entre materielcoiffure-pro.com et ses clients sont soumis au droit français. A défaut de règlement amiable préalable entre materielcoiffure-pro et de ses clients, les différents se rapportant à leur relation contractuelle ou aux CGV seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français seuls compétents.
 Le  processus  de médiation de la consommation ne peut être mis en œuvre qu’à l’initiative du consommateur (le professionnel ne peut pas l’initier).
 Le consommateur ne peut toutefois saisir le médiateur qu’à la  condition d’avoir préalablement fait une démarche par écrit directement auprès du professionnel concerné ou de son service client pour tenter de résoudre son litige. Si cette démarche n’est pas effectué, la démarche de médiation sera irrecevable.

Article 12 : Informations nominatives                                                                                                                                                                                                                       
 Ce site web appartient et est géré par : HAIRPRO-COIFFURE 70 chemin du Bosquet 84290 Sainte Cécile les Vignes. TEL :+ 33 6 73 50 13 90 de l'étranger ou 06 73 50 13 90 en appel local
 La société est immatriculée au RCS en AVIGNON sous le numéro : 433 074 051
 Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition en envoyant un email à : info@materielcoiffure-pro.com  ou en téléphonant au :  06 73 50 13 90 / 09 64 36 05 37

Article 13 : Justification et lutte anti-fraude                                                                                                                                                                                                                                            
 Dans le cadre de notre lutte anti-fraude et pour nous assurer du bon déroulement de la livraison des colis nous pouvons procéder à différentes vérifications automatiques sur les éléments fournis, tels que les coordonnées de facturation, de livraison et bancaires. Pour valider votre commande et pouvoir l'expédier dans les meilleurs délais, nous sommes susceptibles de vous demander un justificatif de domicile ainsi qu'une copie de votre pièce d'identité.

Article 14 : Photos et illustrations du site
 Les photos présentées sur ce site sont les photos des produits à la vente. Toutefois dans un souci d'amélioration technique des fabrications, ces mêmes photos ne peuvent être contractuelles, l'achat doit être déclenché par le descriptif et caractéristiques du produit.